Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
La Communauté d'agglomération Royan Atlantique est une structure intercommunale française, située dans le département...
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Position du trait de côte du littoral sableux de la Communauté...
Le trait de côte est par définition une courbe/ligne représentant l’intersection de la terre et de la mer dans le cas d’une marée haute astronomique de coefficient 120 et dans... -
Documents administratifs de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
Recueil des actes administratifs
Qu'est-ce que l'Open Data ?
L'open data désigne l'effort que font les institutions, notamment gouvernementales, qui partagent les données dont elles disposent. Ce partage doit être gratuit, dans des formats ouverts, et permettre la réutilisation des données. La politique du Gouvernement s'appuie notamment sur le droit d'accès aux documents administratifs (loi Cada 1978), qui considère que les données produites ou détenues par les administrations, dans le cadre de leurs missions de service public, doivent être mises à disposition du public. Cela ne concerne ni les informations personnelles, ni celles touchant à la sécurité nationale, ni celles couvertes par les différents secrets légaux.